Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OSMOPAC
Numéro de dépôt :
949081
Date de dépôt :
11/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque OSMOPAC
Déposée le 11 mars 1976 par Degrémont SOCIETE GENERALE D'EPURATION et d'Assainissement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OSMOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque OSMOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Publication au BOPI 1977-505