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Marques déposées par degremont alain
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La Broche d'Argent
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Broche d'Argent
degremont alain, Agissant pour le compte de la société la broche d argent en cours de formation

Numéro de dépôt :
3825716
Date de dépôt :
22/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
22/04/2021
La Broche d\'Argent de degremont alain

Présentation de la marque La Broche d'Argent

Déposée le 22 avril 2011 par degremont alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « La Broche d'Argent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est degremont alain, Agissant pour le compte de la société la broche d argent en cours de formation domicilié(e) 407 rue jean giono - 83600 - FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, degremont alain domicilié(e) 407 rue jean giono - 83600 - FREJUS - France.

La marque La Broche d'Argent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Broche d'Argent est expirée depuis le 22 avril 2021.


degremont alain, Agissant pour le compte de la société la broche d argent en cours de formation - 407 rue jean giono - 83600 - FREJUS - France


degremont alain - 407 rue jean giono - 83600 - FREJUS - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; fromages ;

Glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de traiteurs.