Déposée le 17 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGREANE HORIZON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TA Box » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-23 du 10 juin 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGREANE HORIZON domicilié(e) 730 RUE DE L'INITIATIVE - 83390 - CUERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 734 311 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEGREANE HORIZON domicilié(e) 730 RUE DE L'INITIATIVE - 83390 - CUERS - France.
La marque TA Box a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEGREANE HORIZON, SAS - 730 RUE DE L'INITIATIVE - 83390 - CUERS - France - SIREN 438734311
DEGREANE HORIZON - 730 RUE DE L'INITIATIVE - 83390 - CUERS - France
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.
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