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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGRE K
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degré k
Marque renouvelée - Marque en vigueur

degré k
DEGRE K, SAS

Numéro de dépôt :
3427092
Date de dépôt :
02/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2026
degré k de DEGRE K

Présentation de la marque degré k

Déposée le 2 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGRE K auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « degré k » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-23 du 9 juin 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGRE K domicilié(e) 4 RUE de Jarente - 75004 - 4E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 211 015 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEGRE K, Mme LOSTE Anne domicilié(e) 4 RUE de Jarente - 75004 - 4E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque degré k a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3427092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque degré k arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.

DEGRE K a également déposé les autres marques suivantes : I SEE , oK , LOLe , ALBEMI , ALBEDINO , WIN'JIE , ALBEDO , CYKLOP , KLED , MEDIA-LIGHT


DEGRE K, SAS - 4 RUE de Jarente - 75004 - 4E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 402211015


DEGRE K, Mme LOSTE Anne - 4 RUE de Jarente - 75004 - 4E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Renouvellement avec limitation le 12 juillet 2016 n°2623686 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-07-12

Appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; dents artificielles ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical ; appareils et instruments chirurgicaux à savoir coutellerie chirurgicale. Appareils d'éclairage general ; appareils et installation pour la polymerisation des résines ; appareil pour la sterilisation à savoir sterilisateur.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.