Présentation de la marque SURF AND SAFE BY DEGRE 7
Déposée le 30 juillet 1993 par la société DEGRE 7
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SURF AND SAFE BY DEGRE 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-37 du 17 septembre 1993.
Le déposant est la société DEGRE 7 domicilié(e) 33 rue de Chaillot, 25000 BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 147 505 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.
La marque SURF AND SAFE BY DEGRE 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEGRE 7 - 33 rue de Chaillot, 25000 BESANCON - France - SIREN 330147505
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03
Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185737 - Publication au BOPI 1995-05-31
Inscription le 9 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246877 - Publication au BOPI 1997-12-09
Inscription le 9 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246877 - Publication au BOPI 1997-12-09
Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, lunettes, montures de lunettes, boites à lunettes, étuis à lunettes, appareils de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs de plage, de voyage, sacs à main, sacs à dos.Vêtements notamment vêtement de sport, chaussures, chapellerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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