DEGRE 7 (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée)
Numéro de dépôt :
94550918
Date de dépôt :
21/12/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2004
Présentation de la marque GRADUAL
Déposée le 21 décembre 1994 par la société DEGRE 7 (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GRADUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-05 du 3 février 1995.
Le déposant est la société DEGRE 7 (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée domicilié(e) 33 Rue de Chaillot, 25000 BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 147 505 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.
La marque GRADUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRADUAL est expirée depuis le 21 décembre 2004.
DEGRE 7 (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée a également déposé les autres marques suivantes : CLIMSET
DEGRE 7 (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée) - 33 Rue de Chaillot, 25000 BESANCON - France - SIREN 330147505
Cabinet LAURENT & CHARRAS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29
Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185737 - Publication au BOPI 1995-05-31
Inscription le 9 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246877 - Publication au BOPI 1997-12-09
Inscription le 9 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246877 - Publication au BOPI 1997-12-09
Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05
Casques protecteurs.Articles de maroquinerie en cuir; sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs de sport, sacs à dos.Vêtements de sport (autres que de plongée); vêtements pour la pratique de l'alpinisme, de la montagne, du ski; chaussures de sport.Articles pour la pratique de l'alpinisme, de la montagne et du ski, à savoir, skis, raquettes, cordes de raquettes, fart, fixations de skis, gants de skis, peaux de phoques, revêtements de ski, racloirs pour skis, bobsleighs, (traineaux), reluges
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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