Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEVA
DEGRAVE Pascal

Numéro de dépôt :
1285273
Date de dépôt :
28/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/1994

Présentation de la marque NEVA

Déposée le 28 septembre 1984 par DEGRAVE Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEGRAVE Pascal domicilié(e) 16, avenue du Buisson, 94100 Saint Maur Des Fosses. - France.

La marque NEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEVA est expirée depuis le 28 septembre 1994.


DEGRAVE Pascal - 16, avenue du Buisson, 94100 Saint Maur Des Fosses. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Tous articles en cuir ou en imitation de cuir se rapportant directement ou indirectement à toute forme de voyage.Transport de personnes ou de marchandises.Informations concernant les voyages.Agence de tourisme et de voyages, réservation de places.Location de véhicules de transport.Entrepôt.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Garage de véhicules.Location de garages.Hôtellerie et restauration.Maisons de repos et de convalescence.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté et de coiffure.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Location de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.