Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITS ROUGES SERVICES F.R.S. LES FRUITS DE LA REUSSITE
DEGRAVE Charles, Gérard, Corneille

Numéro de dépôt :
95601103
Date de dépôt :
07/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2005

Présentation de la marque FRUITS ROUGES SERVICES F.R.S. LES FRUITS DE LA REUSSITE

Déposée le 7 décembre 1995 par DEGRAVE Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITS ROUGES SERVICES F.R.S. LES FRUITS DE LA REUSSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est DEGRAVE Charles, Gérard, Corneille, domicilié(e) 13, allée des Sources, 60400 NOYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEGRAVE Charles, Gérard, Corneille - France.

La marque FRUITS ROUGES SERVICES F.R.S. LES FRUITS DE LA REUSSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITS ROUGES SERVICES F.R.S. LES FRUITS DE LA REUSSITE est expirée depuis le 7 décembre 2005.

DEGRAVE Charles a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS DE PICARDIE , DEGRAV'AGRI


DEGRAVE Charles, Gérard, Corneille - 13, allée des Sources, 60400 NOYON - France


DEGRAVE Charles, Gérard, Corneille - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

* Tubes, arçeaux, châssis métalliques pour tunnels et serres, fils métalliques, cordages métalliques * Boîtes et récipients d'emballage en papier ou en carton, papiers d'emballage, sacs, sachets, et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. * Film en matières plastiques mi-ouvrées, fils en matières plastiques non à usage textile, tuyaux d'arrosage ou d'irrigation en matières plastiques. * Boîtes, récipients d'emballage en bois ou en matières plastiques * Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés), graines (semences); fruits et légumes frais, plantes * Formation à la production de fruits rouges * Consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires), approvisionnements

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.