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Marques déposées par DEGRAEVE Pierre
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Le livret TRISÉCURISÉ et protégé par l'étui familial
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le livret TRISÉCURISÉ et protégé par l'étui familial
DEGRAEVE Pierre

Numéro de dépôt :
3033993
Date de dépôt :
07/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
07/06/2010
Le livret TRISÉCURISÉ et protégé par l\'étui familial de DEGRAEVE Pierre

Présentation de la marque Le livret TRISÉCURISÉ et protégé par l'étui familial

Déposée le 7 juin 2000 par DEGRAEVE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « Le livret TRISÉCURISÉ et protégé par l'étui familial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est DEGRAEVE Pierre, domicilié(e) 1150 rue Marguerite Yourcenar, 59270 SAINT JANS CAPPEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société civile cabinet ECREPONT - France.

La marque Le livret TRISÉCURISÉ et protégé par l'étui familial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le livret TRISÉCURISÉ et protégé par l'étui familial est expirée depuis le 7 juin 2010.

DEGRAEVE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : TRISECUR , CESAR , TRIVOLET , FAMILIABRI


DEGRAEVE Pierre - 1150 rue Marguerite Yourcenar, 59270 SAINT JANS CAPPEL - France


Société civile cabinet ECREPONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

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