Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAMILIABRI
DEGRAEVE Pierre
CARPENTIER Françoise épouse DEGRAEVE

Numéro de dépôt :
96633210
Date de dépôt :
02/07/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2006

Présentation de la marque FAMILIABRI

Déposée le 2 juillet 1996 par DEGRAEVE Pierre et CARPENTIER Françoise épouse DEGRAEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FAMILIABRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Les déposants sont DEGRAEVE Pierre, domicilié(e) Rue Marguerite Yourcenar, SAINT JANS CAPPEL, 59270 BAILLEUL - France et CARPENTIER Françoise épouse DEGRAEVE, domicilié(e) Rue Marguerite Yourcenar, SAINT JANS CAPPEL, 59270 BAILLEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT ROBERT - France.

La marque FAMILIABRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMILIABRI est expirée depuis le 2 juillet 2006.

DEGRAEVE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : TRISECUR , CESAR , TRIVOLET , Le livret TRISÉCURISÉ et protégé par l'étui familial


DEGRAEVE Pierre - Rue Marguerite Yourcenar, SAINT JANS CAPPEL, 59270 BAILLEUL - France

CARPENTIER Françoise épouse DEGRAEVE - Rue Marguerite Yourcenar, SAINT JANS CAPPEL, 59270 BAILLEUL - France


CABINET ECREPONT ROBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Pochette de protection pour livres, manuels, livrets, livrets de famille