Déposée le 5 mars 2001 par DEGRACIA CHRISTINE et LAMOINE AGNÈS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOSAIKO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Les déposants sont DEGRACIA CHRISTINE, domicilié(e) 50, CHEMIN DE LA BUTTE, 31400 TOULOUSE - France et LAMOINE AGNÈS, domicilié(e) 7, PLACE RASPAIL, 31400 TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEGRACIA CHRISTINE - France.
La marque MOSAIKO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086483.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAIKO est expirée depuis le 5 mars 2011.
DEGRACIA CHRISTINE - 50, CHEMIN DE LA BUTTE, 31400 TOULOUSE - France
LAMOINE AGNÈS - 7, PLACE RASPAIL, 31400 TOULOUSE - France
DEGRACIA CHRISTINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre Bassins (piscines, constructions non métalliques) Carrelages non métalliques Dalles non métalliques Mosaïques pour la construction Revêtements de murs non métalliques Travaux sur céramique Promotion des ventes par des tiers sur réseaux informatiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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