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Marques déposées par madame degouy carole
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Mamzel'Bretzel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mamzel'Bretzel
Mme degouy carole

Numéro de dépôt :
4042047
Date de dépôt :
23/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/10/2023
Mamzel\'Bretzel de degouy carole

Présentation de la marque Mamzel'Bretzel

Déposée le 23 octobre 2013 par madame degouy carole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mamzel'Bretzel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est madame degouy carole domicilié(e) résidence des ménétriers, 4 rue du Gal Beysser - 68150 - RIBEAUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme degouy carole domicilié(e) résidence des ménétriers, 4 rue du Gal Beysser - 68150 - RIBEAUVILLE - France.

La marque Mamzel'Bretzel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mamzel'Bretzel est expirée depuis le 23 octobre 2023.

degouy carole a également déposé les autres marques suivantes : Les fondues de Caroll , L'ÉPICERIE CARDINALE , Les paniers apéro ! L'épicerie cardinale , La Maison des Bretzels


Mme degouy carole - résidence des ménétriers, 4 rue du Gal Beysser - 68150 - RIBEAUVILLE - France


Mme degouy carole - résidence des ménétriers, 4 rue du Gal Beysser - 68150 - RIBEAUVILLE - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.