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Marques déposées par DEGORGUE Victor
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LA PATTE DE CHAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PATTE DE CHAT
DEGORGUE Victor

Numéro de dépôt :
1353001
Date de dépôt :
28/04/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2006
LA PATTE DE CHAT de DEGORGUE Victor

Présentation de la marque LA PATTE DE CHAT

Déposée le 28 avril 1986 par DEGORGUE Victor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PATTE DE CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEGORGUE Victor, domicilié(e) FLACHE-CASSA, 69440 Saint-Maurice-sur-DARGOIRE (dossier no 2065883) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Victor Degorgue domicilié(e) (dossier no 2065883) - France.

La marque LA PATTE DE CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PATTE DE CHAT est expirée depuis le 28 avril 2006.


DEGORGUE Victor - FLACHE-CASSA, 69440 Saint-Maurice-sur-DARGOIRE (dossier no 2065883) - France


Victor Degorgue - (dossier no 2065883) - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 1996 n°2065883 - Publication au BOPI 1996-03-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Café;thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauce (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.