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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGORCE
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MONCHAUSSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONCHAUSSON
DEGORCE, sarl

Numéro de dépôt :
3996193
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/04/2023
MONCHAUSSON de DEGORCE

Présentation de la marque MONCHAUSSON

Déposée le 4 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGORCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MONCHAUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGORCE domicilié(e) route de Grassac - 16380 - MARTHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 701 820 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEGORCE, M. VAGOGNE Marc domicilié(e) route de Grassac - 16380 - MARTHON - France.

La marque MONCHAUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996193.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONCHAUSSON est expirée depuis le 4 avril 2023.

DEGORCE a également déposé les autres marques suivantes : SPEED CUP , WAVES , CONFORT 3D , Charent'air , Estives , CHAUSS'IN , Mod'elle , MANUFACTURE DEGORCE


DEGORCE, sarl - route de Grassac - 16380 - MARTHON - France - SIREN 701820557


DEGORCE, M. VAGOGNE Marc - route de Grassac - 16380 - MARTHON - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements.