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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEGORCE
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CHAUSS'IN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUSS'IN
DEGORCE S.A.

Numéro de dépôt :
98714575
Date de dépôt :
22/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2008

Présentation de la marque CHAUSS'IN

Déposée le 22 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) DEGORCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAUSS'IN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGORCE domicilié(e) ROUTE DE GRASSAC, 16380 MARTHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GEORGES BEAUX DEGORCE S.A. - France.

La marque CHAUSS'IN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSS'IN est expirée depuis le 22 janvier 2008.

DEGORCE a également déposé les autres marques suivantes : SPEED CUP , WAVES , CONFORT 3D , MONCHAUSSON , Charent'air , Estives , Mod'elle , MANUFACTURE DEGORCE


DEGORCE S.A. - ROUTE DE GRASSAC, 16380 MARTHON - France


Monsieur GEORGES BEAUX DEGORCE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

- pantoufles - ballerines - sabots - mules.