Marque enregistrée - Marque en vigueur

Charent'air
DEGORCE, sarl

Numéro de dépôt :
4354270
Date de dépôt :
13/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2027
Charent\'air de DEGORCE

Présentation de la marque Charent'air

Déposée par voie électronique le 13 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGORCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Charent'air » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGORCE domicilié(e) 615 route des Faîts - 16380 - MARTHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 701 820 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc VAGOGNE domicilié(e) 615 RUE des Faîts - 16380 - MARTHON - France.

La marque Charent'air a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charent'air arrivera à expiration en date du 13 avril 2027.

DEGORCE a également déposé les autres marques suivantes : SPEED CUP , WAVES , CONFORT 3D , MONCHAUSSON , Estives , CHAUSS'IN , Mod'elle , MANUFACTURE DEGORCE


DEGORCE, sarl - 615 route des Faîts - 16380 - MARTHON - France - SIREN 701820557


M. Marc VAGOGNE - 615 RUE des Faîts - 16380 - MARTHON - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.