Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEGOMME LA SOLUTION BUSINESS PROPRE
DEGOMME, SAS
M. Tanguy de Mauduit du Plessis

Numéro de dépôt :
4241831
Date de dépôt :
19/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2026
DEGOMME LA SOLUTION BUSINESS PROPRE de DEGOMME

Présentation de la marque DEGOMME LA SOLUTION BUSINESS PROPRE

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGOMME et monsieur Tanguy de Mauduit du Plessis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEGOMME LA SOLUTION BUSINESS PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGOMME domicilié(e) 21 RUE ANDRE LOUERAT - 44210 - PORNIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur Tanguy de Mauduit du Plessis domicilié(e) 21 rue André Louerat - 44210 - Pornic - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEGOMME, M. Tanguy de Mauduit domicilié(e) 21 RUE ANDRE LOUERAT - 44210 - PORNIC - France.

La marque DEGOMME LA SOLUTION BUSINESS PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241831.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGOMME LA SOLUTION BUSINESS PROPRE arrivera à expiration en date du 19 janvier 2026.

DEGOMME a également déposé les autres marques suivantes : DEGOMME


DEGOMME, SAS - 21 RUE ANDRE LOUERAT - 44210 - PORNIC - France - SIREN 7

M. Tanguy de Mauduit du Plessis - 21 rue André Louerat - 44210 - Pornic - France


DEGOMME, M. Tanguy de Mauduit - 21 RUE ANDRE LOUERAT - 44210 - PORNIC - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) nettoyage ou entretien de véhicules ; nettoyage de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation de cuir nettoyages des traces de chewing-gums sur les enrobés, les revêtements intérieurs ou extérieurs , goudron, enrobé, bois, résine, bitume, béton, moquettes sur les sièges notamment de cinéma.