Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLERC-FUNE-ROC
MR DEGNERO ROBERT

Numéro de dépôt :
95558348
Date de dépôt :
13/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2005

Présentation de la marque CLERC-FUNE-ROC

Déposée le 13 février 1995 par monsieur DEGNERO ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLERC-FUNE-ROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est monsieur DEGNERO ROBERT domicilié(e) GIVRETTE, 03410 DOMERAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DEGNERO ROBERT - France.

La marque CLERC-FUNE-ROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLERC-FUNE-ROC est expirée depuis le 13 février 2005.


MR DEGNERO ROBERT - GIVRETTE, 03410 DOMERAT - France


MONSIEUR DEGNERO ROBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

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