Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETC...
Degioanni Jacques-Franck
Fernandez Madeleine
Gallo Emmanuelle
Hitier Chantal
Mizzi Claire
Rogers Marc
Rousseau Sophie

Numéro de dépôt :
92428462
Date de dépôt :
28/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2002

Présentation de la marque ETC...

Déposée le 28 juillet 1992 par Degioanni Jacques-Franck, Fernandez Madeleine, Gallo Emmanuelle, Hitier Chantal, Mizzi Claire, Rogers Marc, Rousseau Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETC... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Les déposants sont Degioanni Jacques-Franck, domicilié(e) 42 bis rue des Cascades, 75020 Paris - France, Fernandez Madeleine, domicilié(e) 51 rue Maubeuge, 75009 Paris - France, Gallo Emmanuelle, domicilié(e) 153 rue de Belleville, 75019 Paris - France, Hitier Chantal, domicilié(e) 36 rue de Picpus, 75012 Paris - France, Mizzi Claire, domicilié(e) 44 rue Gabriel Péri, 92300 Levallois Perret - France, Rogers Marc, domicilié(e) 153 rue de Belleville, 75019 Paris - France, Rousseau Sophie, domicilié(e) 44 avenue du Général de Gaulle, 94160 Saint-Mandé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gallo Emmanuelle - France.

La marque ETC... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETC... est expirée depuis le 28 juillet 2002.


Degioanni Jacques-Franck - 42 bis rue des Cascades, 75020 Paris - France

Fernandez Madeleine - 51 rue Maubeuge, 75009 Paris - France

Gallo Emmanuelle - 153 rue de Belleville, 75019 Paris - France

Hitier Chantal - 36 rue de Picpus, 75012 Paris - France

Mizzi Claire - 44 rue Gabriel Péri, 92300 Levallois Perret - France

Rogers Marc - 153 rue de Belleville, 75019 Paris - France

Rousseau Sophie - 44 avenue du Général de Gaulle, 94160 Saint-Mandé - France


Gallo Emmanuelle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Conseils, publicité.Formation, édition de livres de revues, organisation et conduite de colloques conférences congrès, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.Agence de presse et d'information

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.