Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DECIBELS
Numéro de dépôt :
1221477
Date de dépôt :
08/09/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
08/09/1992
Présentation de la marque DECIBELS
Déposée le 8 septembre 1982 par madame DEGERT épouse BOURNAC Marie-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « DECIBELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DECIBELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECIBELS est expirée depuis le 8 septembre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17