Déposée le 16 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGEL PROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SOUS LES ÉTOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-23 du 8 juin 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGEL PROD domicilié(e) 17 rue Monceau - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 473 332 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEGEL PROD, Mlle Daniela Lumbroso domicilié(e) 17 rue Monceau - 75008 - Paris - France.
La marque SOUS LES ÉTOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEGEL PROD, SARL - 17 rue Monceau - 75008 - Paris - France - SIREN 479473332
DEGEL PROD, Mlle Daniela Lumbroso - 17 rue Monceau - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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