Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOYEUX GOSPEL ET BONNE ANNEE
DEGEL PROD, SARL

Numéro de dépôt :
3876931
Date de dépôt :
25/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/11/2021
JOYEUX GOSPEL ET BONNE ANNEE de DEGEL PROD

Présentation de la marque JOYEUX GOSPEL ET BONNE ANNEE

Déposée le 25 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGEL PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « JOYEUX GOSPEL ET BONNE ANNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGEL PROD domicilié(e) 17 RUE MONCEAU - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 473 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEGEL PROD, Mme. DANIELA LUMBROSO domicilié(e) 17 RUE MONCEAU - 75008 - PARIS - France.

La marque JOYEUX GOSPEL ET BONNE ANNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOYEUX GOSPEL ET BONNE ANNEE est expirée depuis le 25 novembre 2021.

DEGEL PROD a également déposé les autres marques suivantes : JOE DASSIN : 40 ANS DE SUCCES , Le grand jeu , Quel talent ! , La fête de la musique, du soleil et des tubes , La fête de la musique, du soleil et des tubes , sacrés pères , PARIS-QUEBEC SOUS LES ETOILES , C Trop Bon , 40 QUESTIONS POUR … , C'EST TROP BON


DEGEL PROD, SARL - 17 RUE MONCEAU - 75008 - PARIS - France - SIREN 479473332


DEGEL PROD, Mme. DANIELA LUMBROSO - 17 RUE MONCEAU - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.