Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGEL PROD
/
Code de la route : Repassez-le en direct!
Marque expirée - Marque en non vigueur

Code de la route : Repassez-le en direct!
DEGEL PROD SARL

Numéro de dépôt :
3572772
Date de dépôt :
29/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2018
Code de la route : Repassez-le en direct! de DEGEL PROD

Présentation de la marque Code de la route : Repassez-le en direct!

Déposée le 29 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGEL PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Code de la route : Repassez-le en direct! »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGEL PROD domicilié(e) 17 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 473 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEGEL PROD domicilié(e) 17 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Code de la route : Repassez-le en direct! est expirée depuis le 29 avril 2018.

DEGEL PROD a également déposé les autres marques suivantes : JOE DASSIN : 40 ANS DE SUCCES , Le grand jeu , Quel talent ! , La fête de la musique, du soleil et des tubes , La fête de la musique, du soleil et des tubes , sacrés pères , PARIS-QUEBEC SOUS LES ETOILES , C Trop Bon , 40 QUESTIONS POUR … , C'EST TROP BON


DEGEL PROD SARL - 17 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 479473332


DEGEL PROD - 17 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.