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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGAS
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ESPACE CASH L'UNIVERS DE L'ACHAT - VENTE D'OCCASION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE CASH L'UNIVERS DE L'ACHAT - VENTE D'OCCASION
SARL DEGAS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3161911
Date de dépôt :
22/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2012
ESPACE CASH L\'UNIVERS DE L\'ACHAT - VENTE D\'OCCASION de DEGAS

Présentation de la marque ESPACE CASH L'UNIVERS DE L'ACHAT - VENTE D'OCCASION

Déposée le 22 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPACE CASH L'UNIVERS DE L'ACHAT - VENTE D'OCCASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGAS domicilié(e) 7 Rue Henri Potez,37170 CHAMBRAY LES TOURS - 37170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 549 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOCATS ASSOCIES BUZY DESEILLE REBILLARD domicilié(e) 7 Rue du Palais,79000 NIORT - 79000 - France.

La marque ESPACE CASH L'UNIVERS DE L'ACHAT - VENTE D'OCCASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161911.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE CASH L'UNIVERS DE L'ACHAT - VENTE D'OCCASION est expirée depuis le 22 avril 2012.

DEGAS a également déposé les autres marques suivantes : BEAUTE VERTE , LE BERNET , DESINFECTINE , DEGRIBOUILLE , D'GRIBOUIL , DEGAS , CHATEAU CONDISSAS


SARL DEGAS, société à responsabilité limitée - 7 Rue Henri Potez,37170 CHAMBRAY LES TOURS - 37170 - France - SIREN 420549289


SELARL AVOCATS ASSOCIES BUZY DESEILLE REBILLARD - 7 Rue du Palais,79000 NIORT - 79000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Ordinateurs d'occasion, appareils photographiques d'occasion meubles d'occasion

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.