Déposée le 23 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « DEGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGAS domicilié(e) Moulin de Rouby - 46150 - BOISSIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 235 475 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri CHATEL, DEGAS, Sarl domicilié(e) Moulin de Rouby - 46150 - BOISSIERES - France.
La marque DEGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEGAS, Sarl - Moulin de Rouby - 46150 - BOISSIERES - France - SIREN 388235475
Monsieur Henri CHATEL, DEGAS, Sarl - Moulin de Rouby - 46150 - BOISSIERES - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Sacs à main, sacs à dos, malles, valises, parapluies, articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir ou en tissu (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), ombrelles, parasols, sacs de voyage, sacs de sport pour la danse.
Vêtements (habillement), chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), chaussons, chaussons de danse, chaussons à pointes de danse, chaussons à demies pointes de danse, chemises, pantalons, gants (habillement), ceintures (habillement), tee-shirts, cravates, vestes, costumes, costumes pour les spectacles, costumes pour la danse, tutus (vêtements), pochettes (habillement), écharpes, foulards, gilets (habillements), bobs (chapellerie), casquettes, sweat-shirts, chaussettes, caleçons, ceintures porte-monnaie (habillement), survêtements habillement), sous-vêtements (habillement), shorts (habillement), collants, robes, jupes, jupettes (habillement), blousons, gilets, combinaisons (vêtements), tuniques (vêtements), justaucorps (body), turbans.
Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, publicité, promotion des ventes pour les tiers, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons), service de vente en ligne de chaussons et de costumes de danse, service de vente au détail de chaussons et de costumes de danse, gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central.
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