CHATEAU CONDISSAS
Présentation de la marque CHATEAU CONDISSAS
Déposée le 30 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CONDISSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU CONDISSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CONDISSAS est expirée depuis le 30 septembre 2006.
DEGAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45