Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DEGAS
Madame DEGAS Marie Josée

Numéro de dépôt :
3013318
Date de dépôt :
03/03/2000
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
03/03/2010

Présentation de la marque CHATEAU DEGAS

Déposée le 3 mars 2000 par madame DEGAS Marie Josée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DEGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est madame DEGAS Marie Josée domicilié(e) " La Souloire ", 33750 ST GERMAIN DU PUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DEGAS Marie Josée - France.

La marque CHATEAU DEGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DEGAS est expirée depuis le 3 mars 2010.

DEGAS Marie Josée a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT GAYAT


Madame DEGAS Marie Josée - " La Souloire ", 33750 ST GERMAIN DU PUCH - France


Madame DEGAS Marie Josée - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : " CHATEAU DEGAS ".