Déposée le 27 juin 2002 par DEGAND Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCE MARQUAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est DEGAND Marc domicilié(e) 6 rue Clément Ader, BP 174 - 51685 - REIMS CEDEX 2 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN – PROT'INNOV domicilié(e) 1 rue de l'Arbalète - 51100 - REIMS - France.
La marque FRANCE MARQUAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE MARQUAGE est expirée depuis le 27 juin 2022.
DEGAND Marc a également déposé les autres marques suivantes : ONIX
DEGAND Marc - 6 rue Clément Ader, BP 174 - 51685 - REIMS CEDEX 2 - France
CABINET BLEGER-RHEIN – PROT'INNOV - 1 rue de l'Arbalète - 51100 - REIMS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2012 n°2497319 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-20
Enseignes en métal ; colonnes d'affichage métalliques. Gravures ; tampons encreurs ; adhésifs (marquage) ; enseignes en papier ou en carton ; porte-affiches en papier ou en carton. Enseignes en bois et en plastique ; présentoirs de documents ; vitrines (meubles) et tableaux d'affichage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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