Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EOLE
DEGAND Marc

Numéro de dépôt :
99785531
Date de dépôt :
06/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2009

Présentation de la marque EOLE

Déposée le 6 avril 1999 par DEGAND Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est DEGAND Marc, domicilié(e) 41 rue Haguenin, 51110 BAZANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROT'INNOV INTERNATIONAL SA - France.

La marque EOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EOLE est expirée depuis le 6 avril 2009.

DEGAND Marc a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE MARQUAGE , ONIX , FRANCE MARQUAGE , FRANCE MARQUAGE VISUEL


DEGAND Marc - 41 rue Haguenin, 51110 BAZANCOURT - France


PROT'INNOV INTERNATIONAL SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Présentoirs de documents.