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Marques déposées par monsieur DEGAEY Jacques
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PACHER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PACHER
Monsieur DEGAEY Jacques

Numéro de dépôt :
1519570
Date de dépôt :
13/03/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2009

Présentation de la marque PACHER

Déposée le 13 mars 1989 par monsieur DEGAEY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PACHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DEGAEY Jacques domicilié(e) 276, rue de la Poste, 62192 ESQUERDES (dossier no 2140207) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre LEPAGE Cabinet LEPAGE domicilié(e) (dossier no 2140207) - France.

La marque PACHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PACHER est expirée depuis le 13 mars 2009.

DEGAEY Jacques a également déposé les autres marques suivantes : PACHER


Monsieur DEGAEY Jacques - 276, rue de la Poste, 62192 ESQUERDES (dossier no 2140207) - France


Monsieur Jean-Pierre LEPAGE Cabinet LEPAGE - (dossier no 2140207) - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 1999 n°2140207 - Publication au BOPI 1999-03-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Inscription le 28 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°288720 - Publication au BOPI 1999-10-28

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles