Marque expirée - Marque en non vigueur

CANNES NAUTISME MEDITERRANNÉE
Monsieur DEGAEY fréderic, jacques, jean né le 31/05/1967 à Sainte Adresse, celibataire

Numéro de dépôt :
3415120
Date de dépôt :
06/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2016
CANNES NAUTISME MEDITERRANNÉE de DEGAEY fréderic

Présentation de la marque CANNES NAUTISME MEDITERRANNÉE

Déposée le 6 mars 2006 par monsieur DEGAEY fréderic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANNES NAUTISME MEDITERRANNÉE »

Le déposant est monsieur DEGAEY fréderic domicilié(e) demeurant La Bastide Delphine Quartier la combe,83600 BAGNOLS EN FORET - 83600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Durand Avocat domicilié(e) 34 place Deï Favouio, Quartier latin V,83600 FREJUS - 83600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANNES NAUTISME MEDITERRANNÉE est expirée depuis le 6 mars 2016.


Monsieur DEGAEY fréderic, jacques, jean né le 31/05/1967 à Sainte Adresse, celibataire - demeurant La Bastide Delphine Quartier la combe,83600 BAGNOLS EN FORET - 83600 - France


Bernard Durand Avocat - 34 place Deï Favouio, Quartier latin V,83600 FREJUS - 83600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

• véhicules par air ou par eau.• transport. Organisation de voyages. Location de garages ou places de stationnement. Location de bâteaux.• formation. Divertissement. Services de loisirs. Organisation et conduite de colloques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.