Marque expirée - Marque en non vigueur

MARTIFLETTE
DEFROIDMONT, SA

Numéro de dépôt :
99814808
Date de dépôt :
23/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2019

Présentation de la marque MARTIFLETTE

Déposée le 23 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) DEFROIDMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARTIFLETTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEFROIDMONT domicilié(e) 159 GRAND RUE - 59550 - MAROILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 003 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEFROIDMONT domicilié(e) 159 GRAND RUE - 59550 - MAROILLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARTIFLETTE est expirée depuis le 23 septembre 2019.

DEFROIDMONT a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE CAMPAGNE , GALETS FRIPONS , FLAMICHETTES , FROMAGEL , MAROLETTE , LE VERGER MAROILLAIS , LE Fournil de l'Avesnois , BRIARDISE , FESTICHOUX , LA MAIN À LA PÂTE


DEFROIDMONT, SA - 159 GRAND RUE - 59550 - MAROILLES - France - SIREN 313003295


DEFROIDMONT - 159 GRAND RUE - 59550 - MAROILLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Renouvellement sans limitation le 10 août 2009 n°2415386 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-10

- pâtisserie salées - pâtisserie sucrées - pizzas - quiches - tartes à base de viande - tartes à base de volaille - tartes à base de charcuterie - tartes à base de poisson - tartes à base de légumes - tartes à base de fromage - tartes aux fruits Produits pour l'apéritif à savoir: - amuse-gueule à base de fromage - amuse-gueule à base de charcuterie - amuse-gueule à base de poisson - petits fours sucrés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.