Marque renouvelée - Marque en vigueur

MARGOTTES
DEFROIDMONT, SAS

Numéro de dépôt :
94538773
Date de dépôt :
03/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2024

Présentation de la marque MARGOTTES

Déposée le 3 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFROIDMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARGOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFROIDMONT domicilié(e) 159 GRAND RUE - 59550 - MAROILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 003 295 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEFROIDMONT, M. DEFRROIDMONT PATRICK domicilié(e) 159 GRAND RUE - 59550 - MAROILLES - France.

La marque MARGOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARGOTTES arrivera à expiration en date du 3 octobre 2024.

DEFROIDMONT a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE CAMPAGNE , GALETS FRIPONS , FLAMICHETTES , FROMAGEL , MAROLETTE , LE VERGER MAROILLAIS , LE Fournil de l'Avesnois , BRIARDISE , FESTICHOUX , LA MAIN À LA PÂTE


DEFROIDMONT, SAS - 159 GRAND RUE - 59550 - MAROILLES - France - SIREN 313003295


DEFROIDMONT, M. DEFRROIDMONT PATRICK - 159 GRAND RUE - 59550 - MAROILLES - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 2004 n°2270129 - Publication au BOPI 2004-08-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2014 n°2561583 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-19

Viennoiserie à base de pâte briochée ou feuilletée