Déposée le 18 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) DEFROIDMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les délices Maroillais »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEFROIDMONT domicilié(e) 159 GRAND RUE,59550 MAROILLES (dossier no 2357222) - 59550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 003 295 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEFROIDMONT domicilié(e) 159 GRAND RUE,59550 MAROILLES (dossier no 2357222) - 59550 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEFROIDMONT SA - 159 GRAND RUE,59550 MAROILLES (dossier no 2357222) - 59550 - France - SIREN 313003295
DEFROIDMONT - 159 GRAND RUE,59550 MAROILLES (dossier no 2357222) - 59550 - France
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2007 n°2357222 - Publication au BOPI 2007-12-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49
Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31
- Pâtisseries salées - Pâtisseries sucrées. Pizzas - Quiches - Tartes à base de viande - Tartes à base de volaille - Tartes à base de charcuterie - Tartes à base de poisson - Tartes à base de légumes - Tartes à base de fromage. Tartes aux fruits Produits pour l'apéritif à savoir: - Amuse-gueule à base de fromage - Amuse-gueule à base de charcuterie - Amuse-gueule à base de poisson Petits fours sucrés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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