Déposée le 19 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) DEFROIDMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE VERGER MAROILLAIS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEFROIDMONT domicilié(e) 159 GRAND RUE,59550 MAROILLES (dossier no 2299225) - 59550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 003 295 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DEFROIDMONT domicilié(e) 159 GRAND RUE,59550 MAROILLES (dossier no 2299225) - 59550 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEFROIDMONT SA - 159 GRAND RUE,59550 MAROILLES (dossier no 2299225) - 59550 - France - SIREN 313003295
SA DEFROIDMONT - 159 GRAND RUE,59550 MAROILLES (dossier no 2299225) - 59550 - France
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2005 n°2299225 - Publication au BOPI 2005-10-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05
- Pâtisseries salées au Maroilles - Pâtisseries sucrées - Pizzas au Maroilles - Quiches au Maroilles - Tartes à base de viande - Tartes à base de volaille - Tartes à base de charcuterie - Tartes à base de poisson - Tartes à base de légumes - Tartes à base de Maroilles - Tartes aux fruits - Produits pour apéritif à savoir: - Amuse-gueules à base de Maroilles - Amuse-gueules à base de poisson - Amuse-gueules à base de légumes - Mignardises
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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