Marque expirée - Marque en non vigueur

LE VERGER MAROILLAIS
DEFROIDMONT SA

Numéro de dépôt :
95603268
Date de dépôt :
19/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2015

Présentation de la marque LE VERGER MAROILLAIS

Déposée le 19 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) DEFROIDMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VERGER MAROILLAIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEFROIDMONT domicilié(e) 159 GRAND RUE,59550 MAROILLES (dossier no 2299225) - 59550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 003 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DEFROIDMONT domicilié(e) 159 GRAND RUE,59550 MAROILLES (dossier no 2299225) - 59550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE VERGER MAROILLAIS est expirée depuis le 19 décembre 2015.

DEFROIDMONT a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE CAMPAGNE , GALETS FRIPONS , FLAMICHETTES , FROMAGEL , MAROLETTE , LE Fournil de l'Avesnois , BRIARDISE , FESTICHOUX , LA MAIN À LA PÂTE , CROTTINS AVESNOIS


DEFROIDMONT SA - 159 GRAND RUE,59550 MAROILLES (dossier no 2299225) - 59550 - France - SIREN 313003295


SA DEFROIDMONT - 159 GRAND RUE,59550 MAROILLES (dossier no 2299225) - 59550 - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2005 n°2299225 - Publication au BOPI 2005-10-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

- Pâtisseries salées au Maroilles - Pâtisseries sucrées - Pizzas au Maroilles - Quiches au Maroilles - Tartes à base de viande - Tartes à base de volaille - Tartes à base de charcuterie - Tartes à base de poisson - Tartes à base de légumes - Tartes à base de Maroilles - Tartes aux fruits - Produits pour apéritif à savoir: - Amuse-gueules à base de Maroilles - Amuse-gueules à base de poisson - Amuse-gueules à base de légumes - Mignardises

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.