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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEFROIDMONT
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Le Moulin de Maroilles
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Moulin de Maroilles
DEFROIDMONT SA

Numéro de dépôt :
97683689
Date de dépôt :
18/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2017

Présentation de la marque Le Moulin de Maroilles

Déposée le 18 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) DEFROIDMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Moulin de Maroilles »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEFROIDMONT domicilié(e) 159 GRAND RUE,59550 MAROILLES (dossier no 2357223) - 59550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 003 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEFROIDMONT domicilié(e) 159 GRAND RUE,59550 MAROILLES (dossier no 2357223) - 59550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Moulin de Maroilles est expirée depuis le 18 juin 2017.

DEFROIDMONT a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE CAMPAGNE , GALETS FRIPONS , FLAMICHETTES , FROMAGEL , MAROLETTE , LE VERGER MAROILLAIS , LE Fournil de l'Avesnois , BRIARDISE , FESTICHOUX , LA MAIN À LA PÂTE


DEFROIDMONT SA - 159 GRAND RUE,59550 MAROILLES (dossier no 2357223) - 59550 - France - SIREN 313003295


DEFROIDMONT - 159 GRAND RUE,59550 MAROILLES (dossier no 2357223) - 59550 - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2007 n°2357223 - Publication au BOPI 2007-12-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

- Pâtisseries salées - Pâtisseries sucrées - Pizzas - Quiches - Tartes à base de viande - Tartes à base de volaille - Tartes à base de charcuterie - Tartes à base de poisson - Tartes à base de légumes - Tartes à base de fromage - Tartes aux fruits Produits pour l'apéritif à savoir: - Amuse-gueule à base de fromage - Amuse-gueule à base de charcuterie - Amuse-gueule à base de poisson Petits fours sucrés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.