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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFROIDMONT
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LA MAIN À LA PÂTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MAIN À LA PÂTE
DEFROIDMONT, SAS

Numéro de dépôt :
4201898
Date de dépôt :
05/08/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/08/2025
LA MAIN À LA PÂTE de DEFROIDMONT

Présentation de la marque LA MAIN À LA PÂTE

Déposée le 5 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFROIDMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA MAIN À LA PÂTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFROIDMONT domicilié(e) 159 GRAND RUE - 59550 - MAROILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 003 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEFROIDMONT, M. DEFROIDMONT PATRICK domicilié(e) 159 GRAND RUE - 59550 - MAROILLES - France.

La marque LA MAIN À LA PÂTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAIN À LA PÂTE arrivera à expiration en date du 5 août 2025.

DEFROIDMONT a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE CAMPAGNE , GALETS FRIPONS , FLAMICHETTES , FROMAGEL , MAROLETTE , LE VERGER MAROILLAIS , LE Fournil de l'Avesnois , BRIARDISE , FESTICHOUX , CROTTINS AVESNOIS


DEFROIDMONT, SAS - 159 GRAND RUE - 59550 - MAROILLES - France - SIREN 313003295


DEFROIDMONT, M. DEFROIDMONT PATRICK - 159 GRAND RUE - 59550 - MAROILLES - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.