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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEFROIDMONT
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FROMAGEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FROMAGEL
DEFROIDMONT SA

Numéro de dépôt :
95603269
Date de dépôt :
19/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2015

Présentation de la marque FROMAGEL

Déposée le 19 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) DEFROIDMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROMAGEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEFROIDMONT domicilié(e) 159 GRAND RUE,59550 MAROILLES (dossier no 2299227) - 59550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 003 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DEFROIDMONT domicilié(e) 159 GRAND RUE,59550 MAROILLES (dossier no 2299227) - 59550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROMAGEL est expirée depuis le 19 décembre 2015.

DEFROIDMONT a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE CAMPAGNE , GALETS FRIPONS , FLAMICHETTES , MAROLETTE , LE VERGER MAROILLAIS , LE Fournil de l'Avesnois , BRIARDISE , FESTICHOUX , LA MAIN À LA PÂTE , CROTTINS AVESNOIS


DEFROIDMONT SA - 159 GRAND RUE,59550 MAROILLES (dossier no 2299227) - 59550 - France - SIREN 313003295


SA DEFROIDMONT - 159 GRAND RUE,59550 MAROILLES (dossier no 2299227) - 59550 - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2005 n°2299227 - Publication au BOPI 2005-10-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

- Pâtisseries salées - Pâtisseries sucrées - Pizzas - Quiches - Tartes à base de viande - Tartes à base de volaille - Tartes à base de charcuterie - Tartes à base de poisson - Tartes à base de légumes - Tartes à base de fromage - Tartes aux fruits - Produits pour apéritif à savoir: - Amuse-gueules à base de fromage - Amuse-gueules à base de poisson - Amuse-gueules à base de légumes - Petits fours sucrés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.