Déposée le 10 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFROIDMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FLEUR DE CAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFROIDMONT domicilié(e) 159 GRAND RUE - 59550 - MAROILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 003 295 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEFROIDMONT, M. DEFROIDMONT PATRICK domicilié(e) 159 GRAND RUE - 59550 - MAROILLES - France.
La marque FLEUR DE CAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEFROIDMONT, SAS - 159 GRAND RUE - 59550 - MAROILLES - France - SIREN 313003295
DEFROIDMONT, M. DEFROIDMONT PATRICK - 159 GRAND RUE - 59550 - MAROILLES - France
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Inscription le 27 août 2012 - Retrait partiel n°582936 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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