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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEFROIDMONT
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DOMAINE DE ST HUMBERT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE ST HUMBERT
DEFROIDMONT, SA

Numéro de dépôt :
95603266
Date de dépôt :
19/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2025

Présentation de la marque DOMAINE DE ST HUMBERT

Déposée le 19 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) DEFROIDMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE ST HUMBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEFROIDMONT domicilié(e) 159 Grand Rue - 59550 - MAROILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 003 295 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEFROIDMONT, M. RAMMAN Erick domicilié(e) 159 Grand Rue - 59550 - MAROILLES - France.

La marque DOMAINE DE ST HUMBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE ST HUMBERT arrivera à expiration en date du 19 décembre 2025.

DEFROIDMONT a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE CAMPAGNE , GALETS FRIPONS , FLAMICHETTES , FROMAGEL , MAROLETTE , LE VERGER MAROILLAIS , LE Fournil de l'Avesnois , BRIARDISE , FESTICHOUX , LA MAIN À LA PÂTE


DEFROIDMONT, SA - 159 Grand Rue - 59550 - MAROILLES - France - SIREN 313003295


DEFROIDMONT, M. RAMMAN Erick - 159 Grand Rue - 59550 - MAROILLES - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2005 n°2299567 - Publication au BOPI 2005-10-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2015 n°2600757 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-26

- Pâtisseries salées - Pâtisseries sucrées - Pizzas - Quiches - Tartes à base de viande - Tartes à base de volaille - Tartes à base de charcuterie - Tartes à base de poisson - Tartes à base de légumes - Tartes à base de fromage - Tartes aux fruits - Produits pour apéritif à savoir: - Amuse-gueules à base de fromage, - Amuse-gueules à base de poisson, - Amuse-gueules à base de légumes, - Petits fours sucrés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.