Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEFROIDMONT NOS TERROIRS ONT DU TALENT
DEFROIDMONT, SAS

Numéro de dépôt :
96624368
Date de dépôt :
03/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2026

Présentation de la marque DEFROIDMONT NOS TERROIRS ONT DU TALENT

Déposée le 3 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFROIDMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEFROIDMONT NOS TERROIRS ONT DU TALENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFROIDMONT domicilié(e) 159 GRAND RUE - 59550 - MAROILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 003 295 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS DEFROIDMONT, M. DEFROIDMONT PATRICK domicilié(e) 159 GRAND RUE - 59550 - MAROILLES - France.

La marque DEFROIDMONT NOS TERROIRS ONT DU TALENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEFROIDMONT NOS TERROIRS ONT DU TALENT arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.

DEFROIDMONT a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE CAMPAGNE , GALETS FRIPONS , FLAMICHETTES , FROMAGEL , MAROLETTE , LE VERGER MAROILLAIS , LE Fournil de l'Avesnois , BRIARDISE , FESTICHOUX , LA MAIN À LA PÂTE


DEFROIDMONT, SAS - 159 GRAND RUE - 59550 - MAROILLES - France - SIREN 313003295


SAS DEFROIDMONT, M. DEFROIDMONT PATRICK - 159 GRAND RUE - 59550 - MAROILLES - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2006 n°2325601 - Publication au BOPI 2006-10-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2016 n°2630811 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2016-10-24

- Pâtisseries salées - Pâtisseries sucrées - Pizzas - Quiches - Tartes à base de viande - Tartes à base de volaille - Tarte à base de charcuterie - Tartes à base de poisson - Tartes à base de légumes - Tartes à base de fromage - Tartes aux fruits Produits pour l'apéritif à savoir: - Amuse-gueules à base de fromage - Amuse-gueules à base de charcuterie - Amuse-gueules à base de poisson Petits fours sucrés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.