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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEFROIDMONT
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CH'TI GASTRONOMIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CH'TI GASTRONOMIE
DEFROIDMONT SA

Numéro de dépôt :
3579656
Date de dépôt :
02/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2018
CH\'TI GASTRONOMIE de DEFROIDMONT

Présentation de la marque CH'TI GASTRONOMIE

Déposée le 2 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) DEFROIDMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CH'TI GASTRONOMIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEFROIDMONT domicilié(e) 159 GRAND RUE,59550 MAROILLES - 59550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 003 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEFROIDMONT domicilié(e) 159 GRAND RUE,59550 MAROILLES - 59550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH'TI GASTRONOMIE est expirée depuis le 2 juin 2018.

DEFROIDMONT a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE CAMPAGNE , GALETS FRIPONS , FLAMICHETTES , FROMAGEL , MAROLETTE , LE VERGER MAROILLAIS , LE Fournil de l'Avesnois , BRIARDISE , FESTICHOUX , LA MAIN À LA PÂTE


DEFROIDMONT SA - 159 GRAND RUE,59550 MAROILLES - 59550 - France - SIREN 313003295


DEFROIDMONT - 159 GRAND RUE,59550 MAROILLES - 59550 - France


Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 30 juillet 2009 - Concession de licence n°503127 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-30

Inscription le 30 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503126 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.