Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Novisole
Defrenne Nicolas

Numéro de dépôt :
3850781
Date de dépôt :
02/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2021
Novisole de Defrenne Nicolas

Présentation de la marque Novisole

Déposée le 2 août 2011 par Defrenne Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Novisole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est Defrenne Nicolas domicilié(e) 96 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Defrenne Nicolas domicilié(e) 96 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France.

La marque Novisole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Novisole est expirée depuis le 2 août 2021.


Defrenne Nicolas - 96 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France


Defrenne Nicolas - 96 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Panneaux solaires, panneaux photovoltaïques autre que pour le chauffage, cellule photovoltaïque. ;

Service de présentation à des fins commerciale et de vente des produits suivants, panneaux photovoltaïques, pompe à chaleur, éoliennes, ballon solaire thermodynamiques. ;

Service de pose, d'entretien, et de réparation de panneaux photovoltaïque, panneaux solaire.