Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMEURES VOSGIENNES
Monsieur DEFRANOUX Christian, demeurant à LA FORGE, 88530 LE THOLY.

Numéro de dépôt :
1168528
Date de dépôt :
17/07/1980
Lieu de dépôt :
EPINAL
DEMEURES VOSGIENNES de DEFRANOUX Christian

Présentation de la marque DEMEURES VOSGIENNES

Déposée le 17 juillet 1980 par monsieur DEFRANOUX Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPINAL), la marque française « DEMEURES VOSGIENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DEFRANOUX Christian - France.

La marque DEMEURES VOSGIENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168528.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DEMEURES VOSGIENNES est expirée depuis le 17 juillet 1990.

DEFRANOUX Christian a également déposé les autres marques suivantes : VOSGES CHALETS


Monsieur DEFRANOUX Christian, demeurant à LA FORGE, 88530 LE THOLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-37

Construction Traditionnelle de Maisons d'habitation.