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Marques déposées par DEFRANCETODO
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EPD ÉCURIE PIERRE DEFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPD ÉCURIE PIERRE DEFRANCE
DEFRANCE, PIERRE, ARISTIDE ENTREPRISE INDIVIDUELLE

Numéro de dépôt :
3275477
Date de dépôt :
19/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2014
EPD ÉCURIE PIERRE DEFRANCE de DEFRANCE

Présentation de la marque EPD ÉCURIE PIERRE DEFRANCE

Déposée le 19 février 2004 par DEFRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPD ÉCURIE PIERRE DEFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est DEFRANCETODO domicilié(e) DOMAINE DE BARBEREAU,45640 SANDILLON - 45640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 723 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEFRANCE PIERRE domicilié(e) DOMAINE DE BARBEREAU,45640 SANDILLON - 45640 - France.

La marque EPD ÉCURIE PIERRE DEFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275477.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPD ÉCURIE PIERRE DEFRANCE est expirée depuis le 19 février 2014.


DEFRANCE, PIERRE, ARISTIDE ENTREPRISE INDIVIDUELLE - DOMAINE DE BARBEREAU,45640 SANDILLON - 45640 - France - SIREN 326723228


DEFRANCE PIERRE - DOMAINE DE BARBEREAU,45640 SANDILLON - 45640 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Chevaux de sport. Dressage et entrainement de chevaux de sport. Pension de chevaux. Ecole d'équitation. Formation professionnelle en matière d'équitation. Organisation de concours d'équitation. Elevage de chevaux de sport.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.