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Marques déposées par monsieur DEFRANCE Robert
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VALNAUD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALNAUD
Monsieur DEFRANCE Robert

Numéro de dépôt :
1675395
Date de dépôt :
02/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2009

Présentation de la marque VALNAUD

Déposée le 2 mai 1989 par monsieur DEFRANCE Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DEFRANCE Robert domicilié(e) 33, rue de la Sangle, 78200 MANTE-LA-JOLIE (dossier no 2143507) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2143507) - France.

La marque VALNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALNAUD est expirée depuis le 2 mai 2009.

DEFRANCE Robert a également déposé les autres marques suivantes : "MONASTERE DES ARTS" , VALNAUD


Monsieur DEFRANCE Robert - 33, rue de la Sangle, 78200 MANTE-LA-JOLIE (dossier no 2143507) - France


NOVAMARK - (dossier no 2143507) - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 1999 n°2143507 - Publication au BOPI 1999-04-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Inscription le 20 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293752 - Publication au BOPI 2000-01-20

Inscription le 20 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293751 - Publication au BOPI 2000-01-20

Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers