Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALNAUD
Monsieur DEFRANCE Robert

Numéro de dépôt :
1103858
Date de dépôt :
31/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VALNAUD

Déposée le 31 juillet 1979 par monsieur DEFRANCE Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VALNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DEFRANCE Robert domicilié(e) 33, rue de la Sangle, 78200 Mantes-la-Jolie. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHEREAU & CABINET RODES Réunis. - France.

La marque VALNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque VALNAUD est expirée depuis le 31 juillet 1989.

DEFRANCE Robert a également déposé les autres marques suivantes : "MONASTERE DES ARTS" , VALNAUD


Monsieur DEFRANCE Robert - 33, rue de la Sangle, 78200 Mantes-la-Jolie. - France


CABINET CHEREAU & CABINET RODES Réunis. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-009

Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.