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Marques déposées par DEFRANCE Robert
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"MONASTERE DES ARTS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"MONASTERE DES ARTS"
DEFRANCE Robert

Numéro de dépôt :
1336765
Date de dépôt :
02/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/01/1996

Présentation de la marque "MONASTERE DES ARTS"

Déposée le 2 janvier 1986 par DEFRANCE Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "MONASTERE DES ARTS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEFRANCE Robert, domicilié(e) Abbaye de Saint-Arnoult 60430 - WARLUIS. - France.

La marque "MONASTERE DES ARTS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "MONASTERE DES ARTS" est expirée depuis le 2 janvier 1996.

DEFRANCE Robert a également déposé les autres marques suivantes : VALNAUD , VALNAUD


DEFRANCE Robert - Abbaye de Saint-Arnoult 60430 - WARLUIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Education.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films, d'enregistrements phonographiques, de décors de théatre.Distribution de journaux Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux. Agence pour Artiste