Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ONCTO
Numéro de dépôt :
1642359
Date de dépôt :
30/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2001
Présentation de la marque ONCTO
Déposée le 30 janvier 1991 par monsieur DEFOURS Raymond (nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ONCTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ONCTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONCTO est expirée depuis le 30 janvier 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28