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Marques déposées par monsieur DEFOUR YVON
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SMARTCODIF
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMARTCODIF
M. DEFOUR YVON

Numéro de dépôt :
4227791
Date de dépôt :
22/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/11/2025
SMARTCODIF de DEFOUR YVON

Présentation de la marque SMARTCODIF

Déposée le 22 novembre 2015 par monsieur DEFOUR YVON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SMARTCODIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est monsieur DEFOUR YVON domicilié(e) 31 Lotissement du Domaine de Sainte VICTOIRE, Chemin départemental 57B - 13790 - ROUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DEFOUR YVON domicilié(e) 31 Lotissement du Domaine de Sainte VICTOIRE, Chemin départemental 57B - 13790 - ROUSSET - France.

La marque SMARTCODIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTCODIF arrivera à expiration en date du 22 novembre 2025.


M. DEFOUR YVON - 31 Lotissement du Domaine de Sainte VICTOIRE, Chemin départemental 57B - 13790 - ROUSSET - France


M. DEFOUR YVON - 31 Lotissement du Domaine de Sainte VICTOIRE, Chemin départemental 57B - 13790 - ROUSSET - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; stockage électronique de données.